Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIRTUALSEX
GEORGES BACHA

Numéro de dépôt :
96643908
Date de dépôt :
01/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2006

Présentation de la marque VIRTUALSEX

Déposée le 1 octobre 1996 par GEORGES BACHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIRTUALSEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est GEORGES BACHA, domicilié(e) 17 CITÉ BAUER, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges BACHA - France.

La marque VIRTUALSEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIRTUALSEX est expirée depuis le 1 octobre 2006.

GEORGES BACHA a également déposé les autres marques suivantes : CHRONO DISCOUNT , VIRTUALOVE , VIRTUALMAX , M & N TECHNOLOGIES MULTIMEDIA & NETWORK TECHNOLOGIES , RPSOFT , VIRTUALCASINO , H & D HERMAN DANSEN


GEORGES BACHA - 17 CITÉ BAUER, 75014 PARIS - France


Georges BACHA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils et instruments pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels ; extincteurs. Les services relatifs à la publicité et aux affaires, à savoir les services rendus dans le but principal: - d'aider dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale - d'aider à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale, ainsi que les services des établissements de publicité se chargeant essentiellement de communications au public, de déclarations ou d'annonces par tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de marchandises ou de services, la publicité, la distribution de prospectus ou d'échantillons, la location de matériel publicitaire, l'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, le conseil, les informations ou les renseignements d'affaires, les entreprises à façon de travaux statistiques, de sténotypie, la comptabilité, la reproduction de documents, les bureaux de placement, la location de machines à écrire et de matériel de bureau. Les services d'abonnement de journaux pour des tiers. Les services relatifs à toutes les formes de communications (radio, télévision, réseaux d'ordinateurs, télématique, réseau Internet) n'ayant pas trait à la sexualité ou à l'érotisme. Organisation d'expositions à buts commerciaux et n'ayant pas trait à la sexualité ou à l'érotisme. Les agences de presse et d'information n'ayant pas trait à la sexualité ou à l'érotisme, les services télématiques n'ayant pas trait à la sexualité ou à l'érotisme et les services de transmission d'informations par le réseau Internet et les réseaux mondiaux d'ordinateurs n'ayant pas trait à la sexualité ou à l'érotisme. Les services relatifs à toutes les formes d'éducation et de divertissement n'ayant pas trait à la sexualité ou à l'érotisme, à savoir les institutions d'enseignements, l'édition de livres ou de revues n'ayant pas trait à la sexualité ou à l'érotisme, les abonnements de journaux, les prêts de livres, le dressage d'animaux, tous types de divertissements n'ayant pas trait à la sexualité ou à l'érotisme et spectacles notamment radiophoniques ou par télévision n'ayant pas trait à la sexualité ou à l'érotisme, la production de films et spectacles, les agences pour artistes, la location de films n'ayant pas trait à la sexualité ou à l'érotisme, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre, l'organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, les services télématiques de jeux n'ayant pas trait à la sexualité ou à l'érotisme, de concours, d'éducation ou de divertissement n'ayant pas trait à la sexualité ou à l'érotisme, la production, location de cassettes vidéo. Agence pour artistes. Organisation et conduite de salons, colloques, conférences, congrès. Réservation de places pour les spectacles. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs n'ayant pas trait à la sexualité ou à l'érotisme. - l'hôtellerie, la restauration ; les maisons de repos et de convalescence ; les pouponnières ; - les agences matrimoniales, l'accompagnement en société ; - les salons de beauté, de coiffure. - les pompes funèbres, fours crématoires - la réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs - les travaux d'ingénieurs, les consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, les travaux du génie sauf pour la construction, la prospection, les forages, les essais de matériaux, les laboratoires ; - la location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs, - l'imprimerie - la programmation pour ordinateurs - services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo n'ayant pas trait à la sexualité ou à l'érotisme. - gestion de lieux d'exposition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.